Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://justineeyraudmaquillage.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : Justine Eyraud, Auto-entrepreneur ayant pour numéro de SIRET 84181838800016 et qui est domiciliée au 632 chemin du vignoble 38460 Chamagnieu.
Responsable de la publication : Eyraud Justine, joignable par téléphone au 0628428992 et par email eyraudjustine@outlook.fr
Numéro d’identification de la TVA : TVA non applicable, article 293B du CGI.
Hébergeur du site : Automattic Inc qui est domicilié au 60 29th St, San Francisco, CA 94110, Etats-Unis et joignable au +1 877-273-3049.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’entreprise Justine Eyraud est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
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Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Mesure d’audience
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